MENTIONS LEGALES Concept et production :
Concept et production : ce site internet a été réalisé par Mme FORNALLAZ Sabrina grâce à la solution CANALBLOG.
Informations relative à l’entreprise : Inscription au registre des métiers sous le numéro 509 315 511 00030- APE : 3213Z
Nom commercial : BOONIE CREATIONS
Adresse : 14 Rue des mûriers - 70180 DAMPIERRE SUR SALON
E-mail : boonie70atorange.fr


CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés au consommateur par BOONIE - FORNALLAZ Sabrina.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés au consommateur par BOONIE - FORNALLAZ Sabrina. PREAMBULE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part entre BOONIE - FORNALLAZ Sabrina, immatriculée au registre des métiers de Haute-Saône sous le numéro 509 315 511 00030 et d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Boonie: http://www.boonie-creations.fr ou via la page Face Book : Boonie Créations , que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
OBJET Les présentes conditions de vente ont pour objet principal la vente d’accessoires de mode, de bijoux fantaisies, et variations autour de la mode et de la décoration. L’acquisition d’un produit à travers le présent site et la page face book, implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. BOONIE - FORNALLAZ Sabrina se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSES Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent publié sur la page face book : BOONIE CREATIONS;
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit proposé à la vente est unique ou en petite série ,conçues et réalisées à la main. Chaque produit est présenté avec une fiche produit détaillée mentionnant : les matières utilisées, les dimensions et la composition.


Les photographies des produits présentés sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

DISPONIBILITE DES PRODUITS
http://www.boonie-creations.fr et les pages face book n’étant pas les seuls supports de vente (expositions et réunions ventes), si en dépit d’un manque de vigilance de la mise à jour du site ou en cas d’indisponibilité du produit commandé suite à une erreur de stock, le client sera informé de l’invalidité de sa commande. Dans ce cas un remboursement sera proposé au client et il sera effectué dans un délai de 30 jours maximum.
Toute commande doit correspondre à des besoins normaux.

TARIFS Les prix figurant sur le site http://www.boonie-creations.fr et les pages face book sont des prix TTC en euro. La TVA n’est pas applicable selon l’article article 293B du Code Général des impôts. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et d’emballage.

DONNEES A CARACTERES PERSONNELLES
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, BOONIE - FORNALLAZ Sabrina se réserve le droit de collecter les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs. Toutes ces informations reçues via le site sont et resteront confidentielles et ne seront jamais communiquées à des fins commerciales. Ce traitement automatisé d’informations personnelles a fait l’objet d’une déclaration en ligne à la CNIL sous le numéro 1430915.

ARCHIVAGE-PREUVES BOONIE - FORNALLAZ Sabrina archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les éléments informatisés et papier de du site http://www.boonie-creations.fr seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

GARANTIE Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la charge du vendeur Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : 14 rue des mûriers - 70180 DAMPIERRE SUR SALON dans le délai de 14 jours ouvrables après la livraison.
PROPRIETE INTELECTUELLE Conformément aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle, les créations des sites: http://booniesfimoterie.canalblog.com/ http://bootique.canalblog.com/ et des pages face book : Boonie création de bijoux en pâte polymère et Les cousettes de Boonie sont et restent la propriété intelectuelle et exclusive de BOONIE - FORNALLAZ Sabrina. Elles ne peuvent ni être copiées, ni être utilisées, ni être exploitée à titre personnel ou commercial sans l’autorisation écrite et explicite de «Boonie» et demeurent la propriété exclusive de BOONIE - FORNALLAZ Sabrina. Tous les éléments du site http://www.boonie-creations.fr et de la page face book : BOONIE CREATIONS sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BOONIE FORNALLAZ Sabrina. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit.
REGLEMENT DES LITIGES Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

Livraisons et retours


MODALITES DE LIVRAISON

Envoi en lettre suivie : 4 €
Envoi en colissimo  : 8€
Envoi en colissimo recommandé : 12€

Les tarifs de livraisons comprennent les frais d’emballage. Les délais correspondent à ceux indiqués par le service postal, soit un délai de 48h sur 2 jours ouvrables. Toute commande sera expédiée selon les modalités de livraison choisi à la commande au maximum dans les 4 jours ouvrables suivant l’encaissement du règlement. Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut se faire que dans la zone géographique convenue.

BOONIE - FORNALLAZ Sabrina n’est pas tenue responsable des retards de livraison pour cause d’erreurs d’adresse de la part du client ou de perturbations imputables au service postal . A reception du colis, le consommateur est tenu de vérifier l’état de la marchandise. Dans le cas ou un ou plusieurs produits seraient endommagés, le consommateur est tenu d’établir un constat auprès du service postal. Dans ce cas et après information écrite à BOONIE - FORNALLAZ Sabrina une procédure d’indémnisation sera ouverte auprès du service postal.

Les frais de port sont offerts dès 80€ d’achat.Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande à destination de la France métropolitaine UNIQUEMENT;

DROIT DE RETRACTATION L’acheteur dispose d’un délai de rétraction de 14 jours à compter du jour de récéption de la commande. Toutes les réclamations ou demande de retour devront être envoyées dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception du colis à boonie70@orange.fr

Aucun retour ne sera accepté dans le cas où le produit aura été réalisé sur commande et/ou personnalisée.
ANNULATION ET RENVOI Tout retour de produit(s) neuf(s), non utilisé(s) dans leur emballage d’origine reste à la charge de l’acheteur. Les produits retournés doivent être en parfait état d’utilisation et de revente. Le client est responsable du contenu du colis et de son acheminement. Il est conseillé d’effectuer les retours de marchandise en colissimo recommandé.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du retour client.

Toute commande non réglée dans sa totalité est considérée comme annulée.


MODALITE DE PAIEMENT

Le paiement est exigible à la commande.
MODALITES DE PAIEMENT
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.- Règlement via PAYPAL (site sécurisé) : l’acheteur pourra régler via Paypal à l’adresse mail de paiement qui lui sera indiqué lors de la validation de sa commande.-Réglement par virement bancaire : l’acheteur pourra effectuer un virement bancaire pour le compte de FORNALLAZ SABRINA aux coordonnées qui lui seront indiquées lors de la validation de sa commande. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier.http://www.boonie-creations.fr/ se réserve le droit d’annuler toute commande non réglée dans les 7 jours suivants la date de commande ou non réglée en intégralitéMODALITE DE PAIEMENTLe paiement est exigible à la commande.
- Réglement par chèque : l’acheteur pourra envoyer son règlement à l’ordre de FORNALLAZ Sabrina au 14 rue des mûriers - 70180 DAMPIERRE SUR SALON En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. - Règlement via PAYPAL (site sécurisé) : l’acheteur pourra régler via Paypal à l’adresse mail de paiement qui lui sera indiqué lors de la validation de sa commande. -Réglement par virement bancaire : l’acheteur pourra effectuer un virement bancaire pour le compte de FORNALLAZ SABRINA aux coordonnées qui lui seront indiquées lors de la validation de sa commande.

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier.
BOONIE - FORNALLAZ Sabrina se réserve le droit d’annuler toute commande non réglée dans les 7 jours